Escompte et déconsignation d’emballages

Il y a l’escompte sur facture et l’escompte hors-facture nécessitant l’établissement d’une facture d’avoir. Concernant la déconsignation des emballages, elle engendre systématiquement l’édition d’une facture d’avoir.

L’escompte hors-facture

L’escompte est accordé par un fournisseur au client dans plusieurs cas, notamment s’il y a eu règlement anticipé. L’escompte est toujours calculé sur le net commercial de la facture de doit dans le cas où le fournisseur y avait consenti des réductions commerciales. Il faut également retenir que l’escompte est frappé de la TVA. Les enregistrements au journal d’une facture d’avoir constatant un escompte se font selon les indications qui suivent :

  • Chez le fournisseur, on débite « 665-Escomptes accordés » et « 44571-T.V.A. collectée » puis on crédite « 411-Clients ».
  • Chez le client, on crédite « 765-Escomptes obtenus » et  « 44566-T.V.A. sur autres biens et services »  puis on débite « 401-Fournisseurs ».

Retour de marchandises et escompte

S’il y a eu un escompte sur la facture de doit, on n’oublie surtout pas de le remettre sur la facture d’avoir relative à un retour de marchandises.  Le taux d’escompte est appliqué  sur le montant des marchandises retournées auquel on a préalablement déduit les éventuelles réductions commerciales.  De façon schématique, la facture d’avoir se déploie dans l’ordre suivant :

  • Montant des marchandises retournées en n’omettant pas de déduire les réductions commerciales de la facture de doit qui y est liée (A = valeur des marchandises retournées – montants des réductions commerciales appliquées à cette valeur en adoptant un calcul en cascade),
  • Rabais si le fournisseur l’accorde (B = Net commercial de la facture de doit initiale - A),
  • Nouveau montant des retours après déduction du rabais (C = A-B),
  • Escompte de règlement (D),
  • Nouveau montant des retours après déduction de l’escompte (E=C – D),
  • TVA (F avec E constituant la base de calcul de F),
  • Montant définitif des retours à rembourser au client  (G = E-F).

L’enregistrement d'une facture d'avoir au journal

Il se présente de la manière qui suit chez le fournisseur :

  • Débit : « 707-Ventes de marchandises » (montant à inscrire : A), « 7097-Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise sur ventes de marchandises » (montant à inscrire : B), «44571-T.V.A. collectée » (montant à inscrire : F).
  • Crédit : « 411-Clients » (montant à inscrire : G), « 665-Escomptes accordés » (D).

Chez le client, on procède comme suit :

  • Débit : « 401-Fournisseurs » (montant à inscrire : D), « 765-Escomptes obtenus » (montant à inscrire : G).
  • Crédit : « 607-Achats de marchandises » (montant à inscrire : A), « 6097-Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de marchandises » (montant à inscrire : B), « 44566-T.V.A. sur autres biens et services » (montant à inscrire : F).

Déconsignation d'emballages récupérables

Lorsque la déconsignation est réalisée  au prix de consignation, le fournisseur débite  « 4196-Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés » et crédite « 411-Clients ». Pour sa part, le client débite « 401-Fournisseurs » et crédite « 4096-Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre ».

Lorsque la déconsignation est réalisée à un prix inférieur à celui de la consignation (indiqué au moment de la facturation initiale), il faut garder à l’esprit 4 montants :

  • Prix total de la consignation annoncée (A),
  • Prix total de la déconsignation c'est-à-dire le prix de la reprise (B),
  • TVA (E) à appliquer sur la différence entre le prix de la consignation et le prix de la déconsignation (A-B). Cette différence est soumise à la TVA car elle correspond à la rémunération d’une location considérée comme une prestation de service ce qui constitue un fait générateur de TVA,
  • Montant à remettre au client [C = A-(B+E)].

L’enregistrement comptable chez le fournisseur se fait alors selon le schéma qui suit :

  • Débit : « 4196-Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés » (montant à inscrire : A).
  • Crédit : « 7086-Bonis sur reprises d'emballages consignés » (montant à inscrire : B), « 44571-T.V.A. collectée » (montant à inscrire : E), « 411-Clients » (montant à inscrire : C).

Chez le client, les imputations respectent les règles suivantes :

  • Débit : « 401-Fournisseur » (montant à inscrire : C),  « 6136-Malis sur emballages » (montant à inscrire : B), « 44566-T.V.A. sur autres biens et services » (montant à inscrire : E).
  • Crédit : « 4096-Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre » (montant à inscrire : A).

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