Les cessions d’immobilisation financière

Les cessions de titres entraînent l’enregistrement d’une entrée d’un flux monétaire et de la sortie d’un flux réel. Par ailleurs, les titres provisionnés impliquent d’effectuer une reprise sur provision. Il est fondamental de distinguer les titres relevant de la classe 2 (Titres de participation et Titres immobilisés) des titres de la classe 5 (Valeur Mobilière de Placement ou VMP).

Traitement comptable d'une cession de titres de la classe 2

On fait jouer les comptes «675-Valeurs comptables des éléments d'actif cédés » et « 775-Produits des cessions d'éléments d'actif ». Il faut également garder à l’esprit que si le montant inscrit au 775 est supérieur à celui figurant sur 667, la cession a engendré une plus-value. Dans le cas inverse, on a une moins-value. Au journal, à la date de cession, on a 3 niveaux d’écritures :

1er niveau

  • Débit : « 512-Banque », «6271-Services bancaires et assimilés - Frais sur titres (achat, vente, garde) », « 44566-T.V.A. sur autres biens et services » (à calculer sur le montant des services bancaires).
  • Crédit : 775

2e niveau

  • Débit : 675
  • Crédit : «261-Titres de participation »

3e niveau

  • Débit : «2961-Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations  - Titres de participation »
  • Crédit : « 78662 - Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers - Immobilisations financières ».

Traitement comptable des cessions de Valeurs Mobilières de Placement

Il est fondamental de commencer par déterminer le résultat de la cession. Si le prix de cession est supérieur au prix d’acquisition, alors on fait intervenir le compte «767-Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement ». Dans le cas contraire, c’est le compte «667-Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement » qui est concerné. Au niveau de l’enregistrement au journal, on a également 3 phases d’écritures. Pour les 2 premières phases, on reprend le schéma d’écritures relatif à la cession de titres de la classe 2 en remplaçant 775 et 675 par 667 ou 767 ainsi que 261 par « 503-Actions ». Pour la 3e phase, on débite «5903-Provisions pour dépréciation  des actions » et on crédite « 78665- Reprises sur provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placements ».

Détermination de la valeur de sortie des titres de la classe 2 et des VMP

On applique soit le mode de calcul du « Premier Entré, Premier Sorti » soit celui du « Coût Unitaire Moyen Pondéré ». Le résultat du calcul est celui que l’on inscrit dans les comptes 667, 675, 261 et 503. Le PEPS signifie que l’on reprend le cours en vigueur au moment de l’achat des titres et VMP. Le CUMP  est égal à la formule : (valeur totale des actions et titres en retenant leur prix d’achat)/(nombre totale des actions et titres). Il suffit ensuite de multiplier le CUMP par le nombre d’actions et de titre que l’on souhaite céder.

La valeur d’entrée des titres de la classe 2 qui ont été cédés est à inscrire dans la colonne « Diminutions » du tableau des immobilisations. Quant aux reprises sur provisions constituées sur titres cédés, quelle que soit leur catégorie, elles sont à inscrire dans la colonne « Diminution » du Tableau des provisions.


Autres articles intéressants