Compteo
  1. Les exportations / ventes à l’étranger
  2. Livraisons intracommunautaires, ventes dans l’Union Européenne
  3. Les pays de l’Union Européenne

À l’heure de la mondialisation, un grand nombre d’entreprises françaises réalisent des transactions avec des entreprises étrangères et européennes. Concernant les ventes, dans le premier cas, on parle d’exportation tandis que dans le deuxième cas, il s’agit de livraisons intracommunautaires. Il importe de souligner que la comptabilité des entreprises françaises est toujours tenue en euros. En conséquence, l’enregistrement comptable des factures se fait en euros en se basant sur le dernier cours du change. En clair, il s’agit du cours appliqué à la date de la facturation.

Les exportations / ventes à l’étranger

Il s’agit des ventes dans les pays étrangers autres que ceux de l’Union Européenne. Les exportations sont exonérées de TVA. Par conséquent, les montants à inscrire dans le journal sont toujours Hors Taxes et bien sûr, en euro. En prenant l’exemple d’une vente de marchandises à l’étranger, à chaque facture éditée, on débite « 411-Clients » et on crédite « 707-Ventes de marchandises ». Si on souhaite plus de précision en faisant la distinction entre les ventes de marchandises sur le territoire français et celles réalisées avec des pays étrangers, on débite le compte « 41114-Clients-Ventes en devises » et on crédite le compte « 70714-Ventes de marchandises à l’étranger ». Il suffit d’adopter ce schéma pour les autres types de transaction (par exemple : les ventes de produits finis).

Livraisons intracommunautaires, ventes dans l’Union Européenne

La libre circulation des biens entre les États membres de l’Union Européenne est en vigueur depuis le 1er janvier 1993. Les livraisons intracommunautaires désignent les ventes d’une entreprise française à des clients résidents dans des pays de l’Union Européenne. Les livraisons intracommunautaires ne sont pas soumises au paiement d’une TVA d’où les montants Hors Taxes à inscrire dans le journal. Dans le cas d’une vente de marchandises, les imputations respectent le schéma d’enregistrement qui suit : débit du compte « 41112-Clients Union Européenne » et crédit du compte « 70712-Ventes intracommunautaires ». Il existe 2 autres libellés valables pour le compte 70712 : « Ventes de marchandises dans l’Union Européenne » ainsi que « Livraisons de marchandises dans l’Union Européenne ».  Le schéma de comptabilisation présenté précédemment est valable pour les autres types de ventes.

On remarque que les comptes liés aux opérations avec l’étranger hors Union Européenne se finissent par « 14 » tandis que les terminaisons en «12 » correspondent aux opérations effectuées avec les pays de la zone euro.

Les pays de l’Union Européenne

Il convient de distinguer les pays de l’Union Européenne qui appartiennent à la zone euro et les pays de l’Union Européenne qui n’en font pas partie.La liste des pays de l’Union Européenne membres de la zone euro en 2015 : Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Portugal, Slovaquie, Slovénie.La liste des pays de l'Union européenne qui n’ont pas accédé à la zone euro : Bulgarie, Croatie, Danemark, Hongrie, Pologne, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Suède. Même si les ventes avec ces pays sont facturées hors taxes, il n’en demeure pas moins qu’elles posent la question de la gestion des taux de change.

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