Compteo
  1. Les Rabais, Remises et Ristournes à accorder
  2. Traitement des rabais, remises et ristournes à accorder
  3. Les RRR à obtenir

Parmi les charges à payer et les produits à recevoir, il y a les « Rabais, Remises et Ristourne » à accorder ou à recevoir.

Les Rabais, Remises et Ristournes à accorder

Il s’agit ici d’une diminution de produits. Il faut garder à l’esprit que la facture d’avoir correspondante sera établie pour le prochain exercice. La constatation comptable de l’opération se déroule en trois étapes dont 2 durant l’exercice. En prenant le cas d’une livraison de marchandise, la première étape se cantonne à l’enregistrement de la facture de Doit remise au client au moment de la livraison. À ce titre, on débite « 411-Clients », puis on crédite « 707-Vente de marchandises » et « 44571- TVA collectée ». La 2e étape a lieu lors des travaux d’inventaire. C’est ici que la RRR est enregistrée. Pour ce faire, on débite « 7097 - Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise sur ventes de marchandises » ainsi que « 44587 - TVA le chiffre d'affaires sur factures à établir ». En contrepartie, on crédite « 4198 - Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir ».

Traitement des rabais, remises et ristournes à accorder

On débite le compte 4198, puis on crédite à la fois 7097 et 44587. Ces écritures sont la contre-passation de celles passées en fin d’exercice précédent (2e étape). Enfin, on n’oublie surtout pas d’enregistrer la facture d’avoir qui a été éditée pour notifier la RRR au client. Cette démarche consiste à débiter le compte 7097 ainsi que le compte 44571, puis à créditer le compte 411. Il existe une seconde solution dans laquelle la contre-passation est absente. Le principe est de fusionner les deux lots d’écritures précédents. Concrètement, on va débiter 4198 du montant (TVA incluse) des RRR ainsi que 44571 du montant de la TVA collectée. Parallèlement, on crédite d’une part 411 on y inscrivant la somme correspondant aux RRR (TVA incluse), et d’autre part, 44587 en y faisant figurer la TVA y afférente.

Les RRR à obtenir

L’entreprise bénéficie d’une diminution de charges. La facture d’avoir sera reçue au cours de l’exercice suivant. On reprend le cas d’un achat de marchandises pour illustrer le traitement comptable de l’opération. Lors de la réception de la facture de Doit, on débite « 607 – Achats de marchandises » ainsi que « 44566 - T.V.A. sur autres biens et services », puis, on crédite « 401 – Fournisseurs ». Au moment des travaux d’inventaire, on débite le compte « 4098 - Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus » et on crédite à la fois « 6097 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de marchandises » et «44586 - TVA sur factures non parvenues ». À l’ouverture de l’exercice N+1, on débite 6097 ainsi que 44586, et on crédite 4098. À la réception de la facture d’avoir, on débite 401 et on crédite 6097 mais également 44566.

Grâce à ces écritures de régularisation en exercice N et ceux en début d’exercice N+1, les RRR à accorder et celles à obtenir sont imputé à l’exercice N en cours de clôture. Par ailleurs, les débits des comptes 44586 et 44587 équivalent respectivement à une baisse du montant de la TVA déductible et une baisse de la TVA collectée. En outre, les comptes 4198 et 4098 affichent un montant TVA incluse. Enfin, les comptes 44586, 44587, 4198 et 4098 sont ce que l’on appelle des comptes d’attente.

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