Le patrimoine

Avant de décrire ce que l’on entend par « bilan », on fera une petite introduction concernant la notion de « patrimoine ». Le bilan décrit le patrimoine d’une entreprise à une date précise, souvent à la fermeture de l’exercice comptable. On entend par patrimoine les possessions d’une entreprise. Il s’agit de ses biens et créances, mais également ses dettes. Les juristes eux regroupent dans la notion de patrimoine les droits et les obligations d’une entreprise.

Les biens et les créances

Dans le bilan, les biens et les créances constituent l’actif. C’est grâce aux biens et aux créances qu’une entreprise peut continuer de poursuivre son objet social. Autrement dit, sans ces éléments d’actifs, elle ne peut plus fabriquer des produits finis, ni proposer ses services, ni se ravitailler auprès d’un fournisseur afin de revendre de la marchandise. Il existe plusieurs biens et créances, mais on peut citer les principaux. D’une part, l’actif regroupe tout ce qui est bien corporel : terrains, bâtiments, constructions (ces 3 sont destinées à abriter une activité commerciale, ou industrielle ou administrative ou les 3), matériel permettant la mise en œuvre de l’activité de l’entreprise (matériel industriel, matériel de bureau, mobilier, véhicules…). Les stocks font également partie des biens corporels. L’actif englobe aussi tout ce qui est incorporel (fonds commercial lié notamment à la clientèle, les brevets, les licences, les droits de franchises, les titres détenus…). On y trouve enfin les créances suite à des livraisons dont on n’a pas encore reçu de paiement, mais aussi les liquidités (espèces en caisse et en banque).

Les dettes

En comptabilité, l’ensemble des dettes est appelé Passif. Les dettes servent généralement au financement de l’activité, que ce soit pour acquérir des éléments d’actifs (achat de matériel à crédit) ou pour assurer la poursuite du cycle d’exploitation (par exemple : crédit auprès des fournisseurs qui acceptent d’accorder un délai de paiement, prêt auprès des institutions de crédit telles que les banques pour payer le salaire des employés…). Les dettes sont également contractées auprès de l’administration lorsque ces derniers acceptent de différer les paiements des impôts et taxes. D’une manière globale, on peut dire que les dettes proviennent des crédits que les tiers consentent à accorder aux entreprises. Elles constituent une Ressource pour l’entreprise, tout comme le sont les capitaux propres (ces derniers désignent les apports des associés). Les Ressources, donc les dettes, sont destinées à des Emplois c’est-à-dire à acquérir des biens et des créances.

Puisque les Ressources sont égales aux Emplois, le montant des biens et créances (Actif) est également égal au montant des capitaux propres et des dettes (Passif). C’est cette égalité que l’on retrouve dans le Bilan.

Mesure du patrimoine

Il s’agit ici de définir la valeur du patrimoine de l’entreprise. Cette valeur est appelée Situation Nette. Elle est obtenue en faisant la différence entre le total des biens et créances et le total des dettes. La situation nette est à différencier de la situation de l’exercice qui peut-être bénéficiaire ou déficitaire. Dans le Bilan, la situation nette correspond aux capitaux propres. La valeur de ces derniers constitue donc la valeur de ce que possèdent réellement les propriétaires de l’entreprise. De la précédente formule, on obtient les égalités suivantes : montant des Biens et créances = montant des dettes et capitaux propres (situation nette), ou encore, montant des Actifs = montant des Passifs.

Pour obtenir l’égalité « Actif = Passif » dans le bilan, il faut inclure le Résultat de l’exercice dans le total des Capitaux Propres. De plus, toujours dans le bilan, il faut soustraire les provisions réglementées ainsi que les subventions d’investissement du montant des Capitaux Propres.


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