Remise et escompte

Les réductions sont classées en deux types. L’expression « réduction commerciale » désigne les rabais, les remises et les ristournes. Les réductions financières comprennent notamment les escomptes accordés lors des paiements comptants.

Règle de calcul des rabais, remises et ristournes sur la facture

Selon le Plan Comptable Général, les rabais correspondent à des réductions exceptionnelles. L’entreprise en fait bénéficier sa clientèle si la qualité ou les modalités de sa livraison ne sont pas conformes à certaines exigences du cahier de charges ou du contrat de vente. Par exemple, les marchandises ont été livrées en retard. Les remises sont des réductions en signe de reconnaissance vis-à-vis du client. C’est le cas lorsque ce dernier commande un volume conséquent sans avoir négocié le tarif. Les ristournes sont destinées à fidéliser la clientèle. On les applique sur le montant total des commandes passées sur une période déterminée. Par exemple, le client a commandé régulièrement des marchandises sur 3 mois. Dès lors que sur une même facture plusieurs réductions commerciales sont accordées, le calcul se fait en cascade. Concrètement, on applique d’abord le rabais, puis sur le montant réduit on applique la remise et sur la somme obtenue on applique la ristourne.

La base de calcul des réductions est le montant hors TVA de la vente.

Règle de comptabilisation concernant les réductions commerciales

On n’enregistre pas les réductions commerciales affichées sur une facture de vente initiale. On fait tout de suite figurer le net commercial (montant hors taxe – valeur de la réduction) dans le compte de Produit concerné (par exemple : les subdivisions du compte 70-Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises). En revanche, si les réductions sont accordées après la remise de la facture initiale, le vendeur établit une facture d’avoir et un enregistrement comptable au journal est effectué. Pour ce faire, on passe les écritures suivantes : débit du compte « 709-Rabais, remises et ristournes accordés par l’entreprise (RRRA) » et en contrepartie, crédit du compte « 411-Clients ».

Règle de comptabilisation des réductions financières : cas de l’escompte

Tout comme le compte 411-Client est débité lors de l’édition de la facture, le compte « 665-Escomptes accordés » est également à débiter, mais du montant de l’escompte calculé sur le prix de vente hors TVA diminué des éventuelles réductions commerciales accordées et augmenté des produits des activités annexes (par exemple : le prix du transport à la charge du client). Étant donné la codification du compte de l’Escompte dans le PCG, il s’agit donc d’une charge financière pour l’entreprise. En contrepartie, des débits des comptes 665 et 411, on crédite les comptes suivants :

  • « 707-Ventes de marchandises » (montant hors taxe auquel on a appliqué les éventuelles réductions commerciales),
  • « 708-Produits des activités annexes » (si l’entreprise a perçu des commissions, si le prix de déconsignation des emballages est inférieur à celui prévu lors de l’établissement de la facture de vente, coût du transport payant et facturé à la clientèle…),
  • 44571- T.V.A. collectée (le montant est calculé sur le prix de vente Hors TVA diminué du montant de l’escompte et additionné du montant des éventuels produits des activités annexes).

En principe l’escompte est calculé sur le net commercial (prix de vente – réductions commerciales accordées). Mais, on peut également le calculer sur le net commercial Toutes Taxes Comprises (net commercial – montant de la TVA). Dans ce cas, on parle d’un escompte Net de TVA.


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